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Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Rabbit Measure incluent le développement et l'implémentation de solutions d'intelligence artificielle pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

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Clause 03

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la conclusion de l'accord. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

Reference document WIPO
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.

Reference document HCCH
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05

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06

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